Déclarations liminaires SNAPS/UNSA du 1er CTM Jeunesse et Sports à l’Education Nationale du 14 janvier 2021.
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Texte de références
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Références :
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Détachement
Textes de référence
Circulaire n° 2179 du 28 janvier 2009 relative à la mise en oeuvre du décret ...
Mise à disposition
Textes de référence
Circulaire n° 2167 du 5 août 2008 relative à la réforme du régime de la mise ...
Position hors cadre
Définition
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Lettre de missions des CTS
Repères réglementaires et méthodologiques pour les CTS pour rédiger la lettre de missions
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Le SNAPS se positionne pour des missions conformes à notre vocation et à nos statuts :
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Tous en DRAJES
Le SNAPS défend l’affectation des CTS en DRAJES pour plusieurs raisons :
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