Après une heure de déclarations liminaires, nous avons passé une heure à remettre en cause le fond et la forme du SNU. Nous avons même dû nous prononcer sur des amendements déposés par la CGT et CFDT sachant que nous allions voter contre le texte présenté pour avis (le texte sur les montants des indemnités était présenté pour information) :

• Vote sur le projet d’arrêté instituant une indemnité d’encadrement du SNU :

L’UNSA a voté contre.  Les autres OS aussi. Sauf le SNEP qui n’a pas pris part au vote (erreur d’appréciation et manque de coordination au moment M) et Solidaires qui s’était absenté.

• Agenda social : Florence Dubo, DGRH Adjointe, a annoncé le calendrier et les thèmes suivants :

• Formation Professionnelle Statutaire : 2 réunions les 9 avril après-midi et 15 avril matin
• GT sur les CREPS (notamment les règles de gestion) : 16 avril et 26 avril
• Effectifs, emplois et cartographie (champ Jeunesse et Sports) : 3 mai après-midi (l’UNSA Education, comme plusieurs OS, a alerté sur ce calendrier tardif sachant que les épreuves écrites des concours CEPJ, PS et IJS débutent fin avril et que le mouvement s’annonce également. La DGRH va essayer de trouver une date plus avancée mais cela ne s’annonce guère évident
• Règlements intérieurs (DRAJES, SDJES…) : 25 mai après-midi
• Revoyure Lignes Directrices de Gestion JS (mobilité, carrière…) : en juin
• Indemnitaire : en juin (Attention ! : annonce d’un GT indemnitaire sur les corps assujettis au RIFSEEP – il faut prévoir un courrier ou une demande de rendez-vous pour rappeler que les PTP ne sont pas concernés. Le SNAPS et le SEP demandent que les crédits prévus en LFI pour les indemnités de sujétions sur le BOP 214 soient calculées à partir de l’arrêté de 2016 et pas maintenus en dessous comme le faisait le SGMAS
• Action sociale : pas de calendrier défini. Florence Dubo a rappelé la consigne passée aux rectorats pour veiller à la non pénalisation des agents JS par rapport à leur situation antérieure, notamment sur la restauration collective. Elle a indiqué qu’un ambitieux chantier Grenelle prioritaire était en cours pour l’ensemble des personnels Education Nationale Jeunesse et Sports afin de garantir une égalité sur l’ensemble du territoire
• Comités de suivi territoriaux Jeunesse et Sports : 7 régions académiques ont fait remonter leur calendrier prévisionnel. Soit à peine la moitié. 5 comités ont été installés : 1 en février, 4 en mars. 3 compte-rendus sont remontés à la DGRH pour l’instant. La DGRH a donné comme consigne aux recteurs-rectrices de les organiser même s’il manque des noms dans les listes de représentants désignés par les OS

• Fichiers OSTIC : chantier en cours…

Pièce(s) jointe(s):

Résumé CTM JS 6 avril 2021	147 Ko
Déclaration liminaire CTM JS 6 avril 2021	158 Ko